mai 14, 2024

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Cotisations complémentaires : quel retraité aura droit à une majoration jusqu’à 754 euros par mois


Cotisations complémentaires versées par les assurés, qu’ils soient affiliés à la même caisse, qu’ils bénéficient d’une assurance parallèle ou qu’ils appartiennent à un régime spécial pour les travaux difficiles et dangereux, donner une pension allant jusqu’à 754 euros.

Selon une publication de la revue Eleftheros Tipos, tous les assurés, qu’ils aient souscrit à l’assurance avant ou après 1993, bénéficient de cotisations supplémentaires. Tant qu’ils versent des cotisations supplémentaires à leurs fonds, pour chaque 1% de cotisations supplémentaires, ils bénéficient d’une augmentation du taux de remplacement de 0,075% chaque année.

Le complément de pension par majoration de cotisations s’applique aux retraités à compter du 13/5/2016, et notamment à quatre catégories d’assurés :

  • Personnes assurées auprès des caisses bancaires communales qui versent des cotisations de retraite supérieures au taux de cotisation de retraite de 20% applicable aux salariés pendant la quasi-totalité de leur vie active. Pour cette catégorie d’assurés, la pension est calculée en tenant compte des cotisations salariales et patronales à hauteur de 35% au lieu des 20% appliqués à toutes les autres. Cette catégorie bénéficie également de cotisations d’assurance complémentaire plus élevées (par exemple 12 % au lieu de 6 %), ce qui entraîne une augmentation correspondante de la pension complémentaire.
  • Assurance dans deux fonds parallèles jusqu’en 2016 et contribution unique à l’ΕΦΚΑ à partir du 1/1/2027. Avec une assurance parallèle, le temps passé dans les deux caisses avant 2016 est calculé soit comme une pension complémentaire (qui profite à la plupart des gens), soit comme une deuxième pension par capitalisation. La cotisation de retraite complémentaire pour l’assurance parallèle est de 20%.
  • Assuré avec déductions pour conditions de travail difficiles et préjudiciables dans le secteur privé (IKA), avec une cotisation retraite complémentaire de 3,6% (total 23,6%).
  • Assuré avec des cotisations pour travaux pénibles et dangereux dans les communes avec une cotisation retraite supplémentaire de 4,5% (total 24,5%).

Des cotisations supplémentaires sont payées aussi bien par les anciens assurés avant 1992 que par les nouveaux assurés après le 1/1/1993. Dans les fonds des entreprises publiques et des banques, les cotisations de retraite supplémentaires ont atteint (Fonds Banque Nationale) 37,5% et ont commencé à diminuer progressivement après 2012 pour atteindre 20% à partir de 2020.

Avec une assurance parallèle dans deux caisses, les assurés ont payé des cotisations distinctes jusqu’en 2016 et la période d’assurance jusqu’en 2016 est calculée séparément dans chaque caisse. Avec une assurance parallèle jusqu’en 2016, il est dans l’intérêt de l’assuré de percevoir une pension par capitalisation du fonds avec la plus longue période d’assurance et une majoration de 0,075% pour les années d’assurance dans le deuxième fonds.

Depuis 2017, après l’intégration des anciens fonds dans l’ΕΦΚΑ, la période d’assurance est devenue unique et les cotisations supplémentaires versées par l’assuré aux deux fonds (par exemple TSAY et l’État) augmentent le montant de la pension par capitalisation. Par exemple, un assuré qui bénéficie d’une assurance parallèle dans le secteur public et en ΤΣΑΥ jusqu’en 2016 et en ΕΦΚΑ (avec double cotisation) à partir de 2017, aura droit à une pension en 2024, lorsque le service aura 40 ans et aura 62 ans. Sur 40 ans, il a travaillé 32 ans dans deux fondations jusqu’en 2016, et les 8 années restantes au sein de l’EFKA de 2017 à 2024. Il recevra une pension par capitalisation, qui sera calculée pour 40 années d’assurance dans le fonds le plus payé (par exemple, l’État) et un complément d’assurance dans le deuxième fonds (par exemple, ΤΣΑΥ) pour 32 ans de cotisations jusqu’en 2016. . En supposant qu’en tant qu’assuré à ΤΣΑΥ, son revenu de pension contributif s’élève à 1 000 euros, l’augmentation de pension qu’il recevra sera de 480 euros.

Des augmentations de retraites pour les travailleurs aux conditions de travail difficiles et (ou) dangereuses, mais… à 67 ans. Pour les assurés participant à des programmes de pension pour travailleurs soumis à des conditions de travail difficiles et/ou dangereuses, l’augmentation provoquée par les cotisations supplémentaires est directement affectée au taux de remplacement. Par exemple, pour une personne assurée dans un système de retraite pendant 35 ans et payant 3,6 % des primes d’assurance, le taux de remplacement normal est de 37,31 %. Cependant, en raison des retraites des travailleurs aux conditions de travail difficiles et (ou) préjudiciables, le coefficient final augmentera de 9,45 % et s’élèvera à 46,76 %.

Si son revenu admissible est de 1 800 €, la pension qu’il percevra (contributive plus nationale) sera de 1 267,85 €. Sans cotisations importantes, la pension serait de 1097,95 euros. Dans cet exemple, le bénéfice des cotisations complémentaires pour les gros travailleurs est de 170 euros.

ATTENTION: Une disposition légale adoptée en 2018 a considérablement modifié la situation des assurés IKA du régime lourd, puisqu’il était stipulé que s’ils utilisaient les provisions lourdes pour prendre leur retraite 5 ans plus tôt, soit à 62 ans au lieu de 67 ans, ils ne percevraient pas une augmentation, alors que s’ils prennent leur retraite à 67 ans, ils recevront une forte augmentation et la pension sera plus élevée. Ce changement s’applique uniquement aux IKA sévères, pas aux graves OTA ou lourds pour certains métiers des travailleurs des DEKO (PPC, OTE etc.).

Que peuvent-ils prétendre ? Pourquoi les travailleurs âgés ont-ils été exclus des promotions ? L’augmentation de 0,075% de la pension due aux cotisations supplémentaires s’applique uniquement aux retraités à partir de mai 2016, et non aux anciens retraités qui perçoivent une pension recalculée. Cette disposition est prévue par la loi 4387/2016 (loi Katrougalos) et la loi 4670/2020 (loi Vroutsis), qui ont également amélioré les pensions à partir de 30 ans de couverture d’assurance.

Bien que d’anciens retraités de DEKO se soient adressés au tribunal pour exiger que leurs pensions soient augmentées grâce à des cotisations supplémentaires, aucune décision n’a encore été prise en leur faveur. L’injustice concerne les retraités plus âgés qui étaient assurés dans deux caisses parallèles mais n’ont pas atteint 16 années d’assurance parallèle, ce qui leur donnerait droit à une deuxième pension à 67 ans. Ces retraités peuvent encore aujourd’hui exiger une augmentation de leur pension, en tenant compte des doubles cotisations, ou le remboursement de leurs cotisations si leurs demandes ne sont pas en souffrance.

Augmentation de la pension jusqu’à 754 euros en raison des cotisations supplémentaires au PPO et aux banques – exemple. Un assuré ayant 35 ans d’ancienneté au ΔΕΚΟ ou fonds bancaire, dont il a cotisé en complément de 15% pendant 20 ans, percevra une pension avec un taux de remplacement de 59,81% grâce à la prime des cotisations complémentaires. Avec un salaire admissible de 2 661 €, la pension en 2024 sera de 2 065 € brut, tandis que la pension ordinaire (sans cotisations complémentaires) sera de 1 419 €. Le bénéfice des cotisations complémentaires est une augmentation de pension de 646 euros par mois.

Un assuré comptant 39 années de service, dont 20 années correspondent à 15% de cotisations de retraite supplémentaires, percevra une pension avec un taux de remplacement de 69,96%, tenant compte de la prime due aux cotisations complémentaires. Avec un salaire admissible de 3 104 euros, la pension en 2024 sera de 2 663 euros brut, et sans cotisations complémentaires – de 1 899 euros. Le bénéfice des cotisations complémentaires est de 754 euros par mois.

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